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Informations Légales

/// MENTIONS LEGALES

Editeur : Decys – 6, rue Victor Schoelcher – 67150 ERSTEIN – France / SARL au capital de 8 000 Euros / RCS Strasbourg B 441 555 638 / SIRET 441 555 638 00010
Directeur de la Publication : Cédric Kray aka John Smith
Rédacteur en Chef : Cédric Kray aka John Smith
Design & développement : Rvola – 1 place de l’Homme de Fer – 67000 Strasbourg – France
Logo design : Pikartzö
Hébergeur : Netsample – 9, rue Maurice Ravel – 34830 Clapiers – Montpellier – France / SARL au capital de 8 100 euros / RCS Paris B 433 036 308

INFORMATIQUE ET LIBERTES
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COMMENTAIRES
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Les commentaires sont modérés a posteriori. Ainsi, tout commentaire à caractère injurieux, diffamatoire, xénophobe, raciste, antisémite, pornographique, révisionniste, homophobe, sexiste, d’incitation à la haine, à la violence ou en général tout sujet contraire à la loi et aux valeurs humanistes ne sont pas acceptés. Nous nous réservons le droit de supprimer sans avertissement tout commentaire dérogeant à cette règle.
Par ailleurs, nous nous réservons le droit de modifier ou supprimer tout commentaire contrevenant à l’esprit du site, au sujet de l’article référant et plus généralement tout commentaire publicitaire.

PROPRIETE INTELLECTUELLE & DROITS D’AUTEURS
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LE SITE
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DESCRIPTION ET OBJET
Le site a pour objet de rassembler des dossiers thématiques sur les thèmes abordés par le site ainsi que la publication d’articles, également en rapport avec les mêmes thèmes. Leur consultation est libre, gratuite et ouverte à tous.
Le Site constitue une plateforme d’échange et de communication (un « blog ») qui permettent à tout Visiteur de déposer gratuitement, dans des rubriques spéciales du Site, des soumissions (textes et/ou image) (ci-après « Soumission(s) »).

UTILISATION DU SITE, COMMENTAIRES ET SOUMISSIONS
Tout Visiteur peut lire les Soumissions déposées sur le Site. Pour déposer une ou plusieurs Soumission(s) sur le Site, le Visiteur doit être âgé d’au moins 18 ans, être capable juridiquement de contracter et utiliser ce Site conformément aux présentes conditions générales d’utilisation.
Il doit s’inscrire en remplissant le formulaire prévu à cet effet. Parmi les éléments du formulaire à indiquer, seule l’identité (ou le pseudonyme) apparaîtra publiquement sur le Site. L’adresse électronique renseignée doit être valable mais ne sera en aucuns cas visible sur le site.

MODERATION
Supercharged se réserve le droit, à sa seule discrétion, et sans préavis, de retirer tout ou partie d’une Soumission qui violerait la législation en vigueur. Ainsi, tout commentaire à caractère injurieux, diffamatoire, xénophobe, raciste, antisémite, pornographique, révisionniste, homophobe, sexiste, d’incitation à la haine, à la violence ou en général tout sujet contraire à la loi et aux valeurs humanistes ne sont pas acceptés.

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Obligations du Visiteur
D’une manière générale, le Visiteur s’oblige à :
– respecter les présentes conditions générales d’utilisation ;
– respecter les droits de propriété intellectuelle afférents au Site et à chacun des éléments qui le composent, et par conséquent ne pas représenter ni reproduire ou exploiter, sous toute forme et par le biais d’aucun moyen, aucun message diffusé sur le Site, dont il ne détiendrait pas les droits.

Obligation de l’Utilisateur
D’une manière générale, l’Utilisateur s’oblige à :
– respecter les présentes conditions générales d’utilisation ;
– respecter les droits de propriété intellectuelle afférents aux Sites et à chacun des éléments qui le composent, et par conséquent ne pas représenter ni reproduire ou exploiter, sous toute forme et par le biais d’aucun moyen, aucun Article diffusé sur le Site, dont il ne détiendrait pas les droits ;
– déposer sur le Site des Soumissions qui ne doivent pas :
– détourner l’esprit du Site, notamment dans un but politique, de propagande ou de prosélytisme ;
– être contraires à l’ordre public et aux bonnes mœurs,
– être à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l’honneur ou la réputation d’autrui,
– être à caractère pornographique ou pédophile,
-inciter à la discrimination, à la haine d’une personne ou d’un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non- appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée,
– inciter à un délit, au crime et aux actes de terrorisme ou faisant l’apologie des crimes, des actes de terrorisme, des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité,
– inciter au suicide,
– contenir des propositions de vente de biens ou services, des publicités ou des promotions, de quelque manière que ce soit, de tout site Internet ou de toute société.

Obligations de Supercharged
Supercharged se réserve le droit, à sa discrétion, de diffuser sur le Site les Soumissions déposés par les Utilisateurs, sous réserve du respect des obligations desdits Utilisateurs, décrits dans les présentes conditions générales d’utilisation.

PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DROITS D’AUTEUR

Le Site
La structure du Site, et chacun des éléments qui le composent, constitue une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de Supercharged ainsi que des auteurs des Messages diffusés sur le Site. Aucune exploitation commerciale, même partielle, du contenu du Site ne pourra être effectuée.

Les Soumissions
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Responsabilité
L’Utilisateur est responsable des Soumissions qu’il dépose sur le Site et du respect des présentes conditions générales.
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LIENS
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CONCOURS
L’ensemble des jeux et concours proposés sur le site Supercharged.fr sont libres, gratuits et sans obligation d’achat, et ouverts à toute personne physique, quels que soient son âge et son pays d’origine, à l’exclusion du personnel de Decys, Supercharged et leur famille, enregistrée en tant que membre du Club Supercharged sur Facebook. Concernant les personnes mineures, le jeu se fait sous la responsabilité du représentant légal pouvant justifier de l’autorité parentale. Les données personnelles collectées telles que l’adresse e-mail, ne sont pas visibles sur le site et leur collecte n’a pour seul but que de contacter les gagnants pour leur envoyer leur lot.
Les tirages au sort sont effectués par une personne de l’équipe à l’aide d’un logiciel tirant un numéro aléatoire situé entre 1 et n (n étant le nombre total de participants), le numéro tiré au sort désignant le commentaire gagnant par ordre chronologique de participation. Aucune contestation ne sera acceptée concernant les gagnants, le mode de participation ou de tirage au sort. Ceux-ci étant pleinement acceptés dès lors qu’un membre participe au concours. Les visuels des lots ne sont pas contractuels. Les gagnants tirés au sort remporteront un prix d’une valeur comprise entre 10 et 500 euros, les lots ne pourront faire l’objet d’un remboursement ou échange quelconque, ni d’aucune contrepartie de quelque nature que ce soit. Il n’y a qu’un seul gagnant par foyer, l’adresse postale faisant foi. Les gagnants recevront leurs cadeaux par la poste.

REFERENCEMENT
L’Utilisateur autorise Supercharged à référencer son blog de quelque manière que ce soit et par tout moyen de communication.

DROIT APPLICABLE
Le Site est soumis au droit français. L’ensemble de son contenu, ses offres, ses services sont régis par la réglementation française en vigueur. Toute interprétation, contestation ou revendication concernant l’utilisation de ce Site sera de la compétence du tribunal de Strasbourg.

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Le site Supercharged.fr appartient au réseau de sites thématiques édités par Decys et fonctionne comme un espace d’information, d’échange et de libre expression. Conscient des risques de détournement du bon esprit animant le site et motivant ses membres, l’équipe de rédaction de Supercharged a adopté une charte de déontologie qui vise à garantir le droit des personnes et à protéger la réputation du site.

MODERATION
L’équipe rédactionnelle met en place une instance modératrice qui a pour vocation de veiller au respect de la charte de déontologie. L’instance modératrice a la possibilité et le droit de modifier ou supprimer, sans en aviser l’auteur, tout texte susceptible de nuire à la réputation des sites. Tout internaute, en intervenant librement sur le site, accepte de fait cette disposition et ne peut en aucun cas la contester.
S’agissant d’un espace de liberté qui offre des possibilités d’interactivité en temps réel, il n’est pas possible de se prémunir en permanence contre la mise en ligne d’une intervention non conforme à la déontologie.
Supercharged rectifiera dans les meilleurs délais tout écart à la déontologie. Pour renforcer la vigilance, les lecteurs sont invités à signaler à l’instance modératrice, toute intervention suspectée de non conformité à la présente charte en envoyant un mail grâce au formulaire proposé par ici.

HONNETETE DU CONTENU
Supercharged s’engage à faire preuve de la plus grande honnêteté vis à vis du contenu des articles en s’assurant, autant que faire se peut, de la véracité des faits relatés ou à défaut en avertissant les lecteurs de la fiabilité estimée de l’information.

DROIT DE REPONSE
Il sera accordé un droit de réponse à quiconque le réclame dans la mesure où la réponse est conforme à la charte de déontologie. Supercharged s’engage à mettre en ligne tout rectificatif utile en cas de publication d’information erronée.

RESPECT DES PERSONNES PHYSIQUES ET MORALES
Aucun texte publié ne peut porter atteinte à la vie privée ou la réputation des personnes ni inciter à la haine pour quelque raison que ce soit, raciale ou ethnique notamment.
Dans la mesure où les conditions précisées dans le paragraphe précédent sont respectées, les affirmations d’opinions sont autorisées. Elles doivent concourir à alimenter un débat citoyen participatif ouvert et respectueux des opinions des autres. L’instance modératrice reste seule juge des limites acceptables en la matière.

RESPECT DE LA LANGUE FRANCAISE
La rédaction veillera au respect de la langue française dans le corps des articles (orthographe et grammaire en particulier), mais pourra admettre des écarts et anglicismes pour autoriser des « effets de style », voulus par les auteurs. La qualité de la rédaction dans les commentaires et les interventions sur les forums est de l’entière responsabilité des auteurs.

RESPECT DU DROIT D’AUTEUR
Les rédacteurs intervenant sur le site (articles, commentaires ou forums) s’engagent, dans la mesure du possible, à citer leurs sources (liens internet, ouvrage, article, crédits photos) afin de permettre aux utilisateurs du site web d’en déterminer le plus précisément possible la provenance.
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